De la justice

La justice est : « Ce qui est idéalement juste, conforme aux exigences de l’équité et de la raison (…) ce à quoi chacun peut légitimement prétendre (en vertu du droit) ; par extension le service public de la justice. »1 Une société reflète son degré d’évolution, d’après le respect qu’elle accorde à l’individu et à ses droits. La justice est par définition le contraire de l’injustice, elle est le fondement de l’état de droit et le garde-fou contre la tyrannie.

Tout citoyen devrait jouir de la présomption d’innocence, être traité avec respect en cas de détention préventive, être jugé dans un délai raisonnable et avoir un procès équitable, indépendamment de sa fortune, de sa position sociale et de ces appuis politiques. En cas de doute, celui-ci devrait bénéficier à l’accusé et d’après la devise républicaine Liberté, Egalité Fraternité, un jeune beur de banlieue mis en examen, devrait être traité avec les mêmes égards qu’un sénateur ou un académicien.

Saint Thomas d’Aquin disait : « Il peut arriver que celui qui interprète toujours en bonne part ce qui est douteux se trompe le plus souvent. Mais il vaut mieux se tromper souvent en ayant bonne opinion d’un homme mauvais, que de faire très rarement erreur en ayant mauvaise opinion d’un homme vertueux; dans ce dernier cas, on commet une injustice envers le prochain; mais non pas dans le premier. » 2

Un juge de la Cour Suprême de la Californie disait que « L’erreur judiciaire est la hantise des magistrats, elle est inhérente au fonctionnement de l’institution de la Justice, j’ai toujours pensé qu’il valait mieux un coupable en liberté qu’un innocent en prison. (…) Pour dissocier la vérité du mensonge, je fais toujours la part du doute et de la méfiance à tous les témoignages passionnels provenant de domestiques congédiés, d’épouses répudiées, de maîtresses plaquées ou de comptables licenciés. Il subsiste toujours dans ces phalanges d’aigris une volonté de revanche, une amertume active qui se traduit en faux témoignage. Dans un premier temps, la déformation. Dans un second, la diffamation.»3

Mais la justice malheureusement n’est pas une science exacte, elle est humaine donc imparfaite. Dans un problème de mathématiques nous avons tous les éléments nécessaires pour trouver la solution, dans une affaire de justice en revanche, nombreux éléments du problème sont inconnus, intangibles ou subjectifs, d’où la nécessité de prudence, de méthode et d’impartialité. Bien que l’on puisse être sceptique des améliorations que l’on pourrait appliquer à son égard, il est certain que le fait de concentrer trop de pouvoir entre les mains d’une seule personne comme c’est le cas en France avec le juge d’instruction, facilite l’erreur humaine et les abus de pouvoir.

La France pays autoproclamé des Droits de l’Homme4 en est à 42 condamnations par la Cour Européenne des Droits de l’Homme depuis début 2004, aucune de ces affaires n’a vraiment franchi le barrage médiatique. Il ne s’agit pas de la torture pendant la guerre d’Algérie, ni de la collaboration pendant l’occupation allemande, mais des faits d’aujourd’hui, pour la seule année 2003 elle a eu 76 condamnations pour des raisons diverses dont le mauvais traitement des détenus par les forces de police et la persécution de minorités religieuses, pour les quelles la palme revient à la Chine communiste.

Si la Cour Européenne a condamné la France 76 fois en 2004, cela veut dire que seulement 76 affaires ont remonté jusqu’à Bruxelles et si elles ont été jugées par cette instance, c’est parce que les parties concernées ont eu la ténacité de se battre pendant des années d’abord face aux instances internes. Or il faut savoir que les personnes qui ont la force de volonté et les moyens pour se battre avec l’administration sont rares.

Le rôle de la presse est devenu très important, mais il peut être à double tranchant, sont but véritable est en contradiction avec la justice car elle ne cherche à faire la vérité, elle obéit à d’autres desseins parmi lesquels, les directives du comité de rédaction et le besoin de contenter les actionnaires, dont le but ultime est commercial et non éthique. Pour la presse, il faut créer de l’agitation et de la polémique et parfois les media réussissent par ce biais à engendrer un élan contre la vérité officielle d’un coupable idéal qui arrange tout le monde.

Parfois aussi, un journaliste peut se battre contre vents et marées pour que justice soit faite et réussir à ce qu’une cause soit entendue, mais « la société a du mal à comprendre la clémence de la justice, car l’idée que la justice soit incapable d’éradiquer le mal lui est insupportable »5 la foule aime pendre les condamnés, comme elle aimait jadis les supplices en place de grève, il lui faut un coupable à tout prix.

Le pouvoir se prévaut de la Raison d’Etat quand il veut bafouer les Droits de l’Homme, de cette façon il-y-a des affaires qui tout simplement sont étouffées dans l’œuf, ou des affaires où le poids de la machine est tel, que le pot de terre ne peut rien contre le pot de fer. Le pouvoir se sert aussi du système des fusibles où un pion ou une pièce de moindre valeur est sacrifiée à la place du vrai responsable.

La faiblesse humaine peut-être présente à tous les échelons, chez les policiers et les gendarmes pendant l’enquête, chez le juge d’instruction, chez les magistrats de la cour et les jurés et même au greffe. Il arrive qu’un prévenu soit condamné sans preuves, par la sacrosainte « intime conviction ». Un avocat m’a confié récemment les propos suivants « si le juge d’instruction faisait vraiment son boulot dans la recherche de la vérité à charge et à décharge, on n’aurait pas besoin de nous ». Heureusement qu’il y a des fonctionnaires au sein des forces de l’ordre et du système de la Justice dont le dévouement, l’intégrité et le courage sont sans faille, c’est grâce à eux que le système tient débout.

Contrairement aux caricatures qu’on a fait de l’Inquisition, Un bon inquisiteur comme Jacques Fournier, devenu pape sous le nom de Benoît XII, instruisait son enquête à charge ou à décharge, c’est ainsi qu’il avait condamné Beatrice de Planisoles pour hérésie à une peine légère de prison et à porter des croix de feutre jaunes sur ces vêtements, mais l’avait innocentée de la charge de sorcellerie qui pesait contre elle malgré le fait qu’au moment de son arrestation, on avait trouvé dans sa besace, des objets fort suspects parmi lesquels : deux cordons ombilicaux et des draps entachés de sang. Selon les archives de l’Inquisition, 90% des accusés ont été relaxés ou s’en sont tirés avec des peines légères.6

Finalement après le XXème siècle, période remarquable par ses progrès technologiques, on continue à bafouer la justice allégrement partout dans le monde, même dans des pays comme les Etats-Unis qui se voudrait le garant de la démocratie mondiale où la France qui se prétend le « berceau des droits de l’homme. »

Devant une telle situation il faut se dire que l’Etat de Droit n’existe pleinement qu’à des rares instants de grâce et que son existence est tributaire de notre engagement et de notre vigilance de tous les jours.

Alex de Valera, 8 août 2007

1 D’après Le Vocabulaire Juridique de Gérard Cornu, Presses Universitaires de France, septième édition, Paris, juin 2005.
2 Somme Théologique, II partie, question 6O article 4.
3 Extrait des propos du juge Fenton Jones de la Court Suprême de la Californie dans « Lettre à un juge sans honneur ».
4 Droits de l’Homme : Contrairement à une croyance communément répandue, cette Déclaration n’est pas née en France, mais à Richmond en Virginie. Lorsque le général de Lafayette monte à la tribune de l’Assemblée Nationale le 11 juillet 1789, il ne fait que relire la Déclaration de la Virginie, assortie de quelques corrections apportées par son ami Jefferson.
5 Conversations avec Frère Léonard. Inédit
6 Cf. DUVERNOY Jean, Le registre d’Inquisition de Jacques Fournier, évêque de Pamiers (1318-1325), ed. lat., Toulouse, Privat, 1965.- Trad. fr. (Civilisation et sociétés 43) Paris-La Haye-Berlin 1978.
LE ROY LADURIE Emmanuel Montaillou, village occitan de 1294 à 1324, Gallimard, 1975.

Cet article a été posté le 8.8.2007 à 14:04 et est classé sous reflexion. Vous pouvez consulter toutes les réponses à cet article via le flux RSS 2.0. Vous pouvez laisser une réponse ou effectuer un trackback à partir de votre propre site.